Quelle est la réglementation relative à la conduite d’un trottinette électrique ?

Quelle est la réglementation relative à la conduite d’un trottinette électrique ?

La trottinette électrique est devenu une alternative de transport écologique pour se déplacer dans la ville, il a donc été soumis à une réglementation comme tout autre véhicule, étant obligatoire pour circuler sur les voies destinées aux vélos et à une vitesse maximale de 30 km/h pour ne pas nuire aux autres usagers de la piste cyclable.

Les utilisateurs de trottinettes électriques peuvent avoir de nombreux doutes quant à la mobilité en ville, car de plus en plus d’appareils de ce type circulent dans les rues de différentes villes comme alternative au transport conventionnel.

L’essor de ce moyen de transport écologique a été tel que les autorités municipales ont été contraintes de travailler sur la réglementation qui régira la circulation de ces véhicules à usage personnel, car il existe un grand vide juridique sur cette question. Ensuite, nous allons analyser quel a été le panorama normatif pour réglementer le transit et la circulation des les meilleures trottinettes électriques pour adultes de 2020.

Instructions transitoires de la DGT

À cet égard, la Direction générale de la circulation (connue sous le nom de DGT) s’est chargée de combler cette lacune dans les ordonnances municipales et a publié le 4 décembre 2019 une instruction transitoire, dans le but de mettre de l’ordre dans les différents aspects de la mobilité urbaine avec l’utilisation de trottinettes électriques, qui permettra aux policiers de contrôler les conducteurs qui conduisent ce type de véhicule.

Cette instruction de la DGT définit d’abord ce qu’on entend par trottinette électrique pour adulte, et ce concept couvre de nombreux dispositifs électroniques de mobilité personnelle, en classant le véhicule selon le nombre de roues qu’il possède, puisqu’un skateboard ou une trottinette peut avoir une ou deux roues, et peut même en avoir trois ou quatre. Il existe également des modèles avec selle et d’autres qui n’en ont pas, d’autres avec ou sans guidon, alors que leur variation de taille est assez importante.

Actuellement, la DGT est en train de structurer le Règlement général sur les véhicules, en se concentrant sur la catégorisation de ces dispositifs et en établissant quels comportements seraient sanctionnés, mais ces instructions transitoires sont l’ouverture de ce qui est attendu avec les nouvelles réglementations en la matière.

Véhicules de mobilité personnelle

Les véhicules de mobilité personnelle (PMV) sont les moyens de transport qui ont une ou plusieurs roues, exclusivement actionnés par des moteurs électriques, qui permettent à ces appareils d’atteindre une vitesse allant de 6 à 25 kilomètres par heure, y compris les tricycles, les segways, les trottinettes et les quadricycles sans siège.

C’est la définition donnée par l’instruction de la DGT, qui exclut de ce concept les véhicules conçus pour les compétitions, ceux avec un siège mais sans système d’équilibrage automatique, les véhicules conçus pour les personnes à mobilité réduite (fauteuils roulants électriques), ainsi que les véhicules indiqués dans le règlement 168/2013 : les trottinettes avec siège, les cyclomoteurs à deux roues ou les cyclomoteurs, car ces dispositifs nécessitent une autorisation administrative qui leur permettrait de circuler, de conduire, de porter un casque et d’avoir un contrat d’assurance.

Dans le cas des transports de PMV, ils n’ont pas besoin d’autorisation administrative pour circuler ou pour les conduire, ni d’assurance accident, de sorte que tant que le véhicule conduit par la personne est un PMV, aucun point ne lui sera retiré. En revanche, les dispositifs qui n’atteignent pas une vitesse de 6 km/h sont considérés comme des jouets par ce règlement.

Cyclomoteurs

Selon l’Audiencia Provincial de Cáceres, les appareils électriques qui atteignent une vitesse de 25 km/h doivent être considérés comme des cyclomoteurs à toutes fins et, par conséquent, une licence doit être obtenue pour les utiliser. Par conséquent, ces véhicules doivent être homologués, avoir une police d’assurance obligatoire, comporter un numéro de châssis et être conduits sur la route. La conduite dans les zones piétonnes ou sur les trottoirs est interdite, les conducteurs doivent porter un casque et obtenir un permis AM ou, à défaut, un permis de type B, qui est exigé pour les voitures particulières.

Sanctions prévues dans l’instruction de la DGT

Toutefois, en ce qui concerne les sanctions prévues dans l’instruction de la DGT, nous pouvons signaler que pour l’utilisation d’un téléphone portable et d’un casque au volant d’un VMP, l’amende s’élève à 200 euros. Il est également prévu que les conducteurs de ce type de véhicule sont tenus de se soumettre à des tests de dépistage de drogues et d’alcool, de sorte que si le test est positif pour ces substances, l’amende infligée sera comprise entre 500 et 1000 euros, tout comme la sanction infligée si vous conduisez une voiture normale.

En revanche, la conduite de nuit sans vêtements réfléchissants ni éclairage sera considérée comme une conduite négligente, ce qui entraînerait une pénalité de 200 euros. Le port du casque et les autres mesures de protection seront, en principe, régis par des règlements municipaux. Si ces règlements rendent le port du casque obligatoire, l’agent peut imposer une amende de 200 euros au conducteur. La même sanction sera applicable si vous conduisez sur les trottoirs et les zones piétonnes, car le RGC interdit expressément le transit de tout type de véhicule dans ces zones.

Si deux personnes ou plus se trouvent dans le véhicule VMP, elles se verront infliger une amende de 100 euros, car ces moyens de transport ne peuvent transporter qu’une seule personne.

Maintenant que vous connaissez la réglementation régissant la mobilité de ces moyens de transport respectueux de l’environnement, il est important que vous essayiez de vous y conformer à la lettre pour éviter une sanction, donc essayez de ne pas dépasser la limite de vitesse autorisée dans les véhicules VMP. Pour éviter d’attirer l’attention, portez votre casque et des vêtements réfléchissants. N’oubliez pas non plus de conduire sur les routes conçues pour ces véhicules, en évitant les trottoirs et les zones piétonnes.